DROITS D'AUTEURS - PROPRIETE INTELLECTUELLE et BLOGS

Je constate que certaines bloggeuses commencent à en avoir marre des plagiats, et elles ont raison. De ce fait, je me permets de faire un rappel sur la propriété des textes ainsi que sur la propriété artistique.

En effet, le blog est soumis au droit international des droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle des photos. (nous resterons sur les droits des textes et de l'image)

Il est absolument INTERDIT de reproduire une source TEXTE ou PHOTOS sans l'accord de l'auteur. C'est tout de même simple à comprendre?

Que faire pour se protéger?

1. Marquez vos photos (inscrivez le nom de votre blog sur la photo)
2. Gardez une copie en haute résolution de vos photos (et ne la mettez pas sur le blog. La preuve d'avoir la photo en haute résolution montre que c'est vous le propriétaire des droits)
3. Ajoutez une mention COPYRIGHT (si vous voulez aller plus loin et freiner les petits filous)
4. Ajouter en bas de blog une mention spéciale du style "Tous les textes et photos de ce blog sont la propriété du blog XXX, toute reproduction totale ou partielle d'une photo ou d'un texte sans l'accord de son propriétaire est INTERDITE... Tous droits réservés au blog XXX"

Que faire en cas de litige

1. Dans un premier temps, il faut savoir être "cool" car la reprise des textes ou des photos montre que vous avez fait du bon boulot. Je vous conseille donc de vérifier qu'il y ait le minimum, c'est à dire la source de citée.
2. Prenez contact avec le copieur
3. Trouvez une solution à l'amiable
4. Si cela ne vous plait vraiment pas et que le contrevenant ne souhaite pas enlever les textes, une seule solution : Envoi en RAR à l'intéressé ou/et au fournisseur du blog votre explication de l'exaspération et du problème. Au pire, s'il ne se passe rien : c'est huissier pour constater (500€) dossier en référé (greffe 200€). Jugement en votre faveur si les preuves sont irréfutables, Condamnation du copieur à retirer les textes ou photos et remboursement de la moitié des frais jusqu'à leur totalité.

Concernant les vidéo de YOUTUBE et DAILYMOTION et les textes de WIKIPEDIA, ils sont libres de droit de blogger (blogger = mettre un code HTML lien qui fait apparaître la video sur le blog en allant la chercher sur les serveurs de YOUTUBE ou DAILYMOTION)
J'ai contacté YOUTUBE et DAILYMOTION pour en avoir le coeur net :
Ma question était donc très simple : pouvons nous insérer dans des notes les vidéos, via l'insertion d'un code html dans la note. La réponse est OUI. Voici la copie de la réponse officielle de Dailymotion

"Bonjour Pierre
Oui vous avez tout à fait le droit de faire cela, c'est même le but. En ce qui concerne les droits d'auteur, si un ayant droit constate qu'une de ses vidéo est sur le site de dailymotion, il nous le signale, et après vérification, la vidéo sera supprimée. Si en parallèle, vous l'aviez bloguée, elle ne sera plus disponible non plus sur votre blog.
Cordialement,
Mathieu
L'Equipe Dailymotion"

En ce qui nous concerne toutes et tous, il nous arrive de prendre des textes ou photos de grands sites commerciaux ou institutionnels. En général ces derniers ne sont pas contre ce genre de pratique si leur site est mis en valeur (textes, source, publicité gratuite, bonne critique) Les grandes sociétés et gros sites sont parfaitement conscients de l'impact médiatique des blogs. S'ils ne souhaitent pas que l'on parle d'eux, en général ils vous le font savoir gentilment par un simple email.

Comments

[Rédigé par : Mitsuko]

D'un autre côté, seule la prose peut être protégée. Les recettes en elles-mêmes sont libres de droit!

[Rédigé par : Vanessa (CM)]

Impec, merci pour les conseils!

[Rédigé par : isabelle]

merci beaucoup pour toutes ces infos

[Rédigé par : hélène]

je rejoins un peu Mitsuko. Les photos et les textes copiées ok, mais les recettes sont libres de droit ou je ferme mon blog. Les chefs devraient aussi réclamer des droits dans ce cas. Difficile....

[Rédigé par : mercotte]

C'est amusant de lire cet article ! surtout après la diffusion de la vidéo de Stéphane ...mais bon, je me trompe peut être....

[Rédigé par : Cravate]

Vous avez raison, les recettes en elle même ne sont pas un copyright, seule la façon de les rédiger l'est. Pour ce qui est de la vidéo de stéphane, comme tu dis mercotte, je te renvoie à la partie "youtube", car la vidéo vient de là. J'aurais du prévenir stéphane en effet, comme il me l'a fait remarquer. C'était bien là une maladresse car en plus j'ai oublié le lien! Je suis totalement désolée. Il faut creuser un peu plus le problème "youtube" car ce site propose de façon simple un système pour intégrer les vidéos à n'importe quel blog. Je vais me renseigner là dessus un peu plus avant de remettre des vidéos.
Cdt,
Maud.
... Ca y est je me suis renseignée :
J'ai contacté les équipes de Dailymotion et de Youtube, qui m'ont à ma grande surprise répondu très rapidement.
Ma question était donc très simple : pouvons nous insérer dans des notes les vidéos, via l'insertion d'un code html dans la note. La réponse est OUI. Voici la copie de la réponse officielle de Dailymotion :

Bonjour Pierre
Oui vous avez tout à fait le droit de faire cela, c'est même le but.
En ce qui concerne les droits d'auteur, si un ayant droit constate
qu'une de ses vidéo est sur le site de dailymotion, il nous le signale,
et après vérification, la vidéo sera supprimée. Si en parallèle, vous
l'aviez bloguée, elle ne sera plus disponible non plus sur votre blog.
Cordialement,
Mathieu

L'Equipe Dailymotion

J'ai mis à jour cette info dans le texte principal de la note.

Pour info voici que qu'acceptent des personnes qui mettent en ligne leurs vidéos sur Dailymotion :

Extrait du contrat :

2 Votre Propriété Intellectuelle
DailyMotion n'acquiert aucun droit de propriété sur votre contenu. Dès lors que vous rendez accessible votre contenu à d'autres utilisateurs (indistinctement ou par groupe), vous déclarez accepter que ceux-ci disposent, à titre gratuit et à des fins exclusivement personnelles, de la faculté (i) de visualiser votre contenu sur le Site ou à partir du Site, sur d'autres supports de communications électroniques (notamment, les téléphones mobiles) et ce, pendant toute la durée de l'hébergement de votre contenu sur le Site, et (ii) de télécharger/visualiser votre contenu sur d'autres supports et ce, pour la durée maximale de protection des droits y afférents. Si vous souhaitez donner une autre exploitation, notamment commerciale, au contenu d'un autre utilisateur, il vous appartient préalablement d'obtenir de celui-ci les autorisations nécessaires. En outre, pendant la durée de l'hébergement de votre contenu et dans le strict cadre des fonctionnalités permettant de rendre accessible le Site via internet ou d'autres supports de communications électroniques, vous nous autorisez à reproduire/représenter votre contenu et, en tant que de besoin, en adapter le format à cet effet. Vous êtes par ailleurs informé que, compte tenu des caractéristiques intrinsèques de l'internet, les données transmises, notamment votre contenu, ne sont pas protégées contre les risques de détournement et/ou de piratage, ce dont nous ne saurions être tenus responsables. Il vous appartient, le cas échéant, de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ces données.

[Rédigé par : mercotte]

Merci Maud pour la precision et pour ton mail !!

[Rédigé par : Cravate]

Merci à toi mercotte de m'avoir titillée... Comme ça on sait tout maintenant!
Bonne recettes.
Maud.

[Rédigé par : stephane]

Oui merci pour ces précisions, ce que je te faisais remarquer c'est que tu aurais pu faire reference a la source c'est a dire cuisinerenligne. Lorsqu'un journaliste se sert d'une dépeche il fait reference a sa source. Il me semble que cela doit etre pareil pour nous. Et il en est de meme pour les recettes. Lorsqu'elles sont directement copier de magazine, vous devez en faire reference, car il est facile de s'approprier ce contenu.
Concernant les vidéos, daylimotion, youtube et les autres peremettent d'integrer les vidéos sur les sites. Vous avez toujours avec le code la provenance du site alors pourqu'elles raisons le retirer puisque vous n'etes pas l'auteur?
Mon commentaire ne necessitait pas un retrait de votre billet, mais juste un rectificatif.

[Rédigé par : Cravate]

Bonjour Stéphane,
Je ne comprend pas la partie "Vous avez toujours avec le code la provenance du site alors pourqu'elles raisons le retirer puisque vous n'etes pas l'auteur?" En effet, je n'ai rien retiré! juste copié/collé le code. Effectivement je n'ai pas pris sois de mettre un lien car je pensais qu'il y en avait un, en cliqaunt sur le film, ca envoie sur Youtube et donc sur votre espace perso.
Meis vous avez parfaitemetn raison, j'aurais du vérifier.
Promis : la prochaine fois, je vérifierai que la source est bien présente, car vous avez parfaitement raison, c'est un minimum qu'il y ait la source!
Cdt,
Maud.
PS : j'espère que vous n'êtes pas trop fâché contre "A la louche" stéphane ;-)

[Rédigé par : Lilo]

Cet article est très intéressant, très bien expliqué, merci beaucoup !

[Rédigé par : relly]

Merci pour l'info!